MENTION LÉGALE

 

Contenus Pomme Poire Pêche

Les sites Internet de Pomme Poire Pêche vous sont proposés et présentés par Nelly Venant, dont Pomme Poire Pêche est une enseigne.

Le contenu du site de Pomme Poire Pêche ainsi que tous ses sites de marque (tout texte, image, son, software) sont protégés par un copyright.

Le contenu du site est destiné à des fins commerciales. Les visiteurs des sites Pomme Poire Pêche ne sont pas autorisés à diffuser publiquement ou à dupliquer les contenus protégés par un copyright ou autres informations stockées sur le site sans le consentement expresse de Pomme Poire Pêche (y compris par l'intermédiaire de son réseau).
Malgré tout le soin et une attention permanente que nous accordons à la composition de nos sites Web, nous sommes incapables de donner des garanties concernant l'exhaustivité ou l'exactitude.

Nos recommandations de traitement sont basées sur des études approfondies et des expériences pratiques. En raison de la grande variété de matière et des conditions de travail, nous ne pouvons accepter aucune responsabilité pour les résultats obtenus et / ou des dommages résultant de l'utilisation du produit.

Nous ne pouvons pas garantir que les informations consultées sur nos sites Web sont adaptées à vos besoins. Toutes les informations, produits et services sont offerts tels quels et sans aucune garantie (implicite) ou garantie quant à la validité de l'information, leur aptitude à un usage particulier ou autre usage.

 

Non-divulgation

La transmission de données de la part de Pomme Poire Pêche est uniquement destinée à l'usage de la ou les personnes qui les reçoit. Si vous n'êtes pas le bon destinataire, vous n'avez pas le droit de lire, divulguer, copier, faire circuler ou tout autre manière d'utiliser l'information contenue dans la transmission. L'information contenue dans la transmission peut être confidentielle et/ou privilégiée. S'il s'avère que vous ayez reçu cette transmission par erreur, veuillez en aviser la personne qui vous l'a envoyée immédiatement et effacer cette transmission et tout attachement.

 

Trademark, ADR et/ou politique contre les abus

Nous respectons le droit de la propriété intellectuelle des tierce-parties et travaillons avec les propriétaires de ces droits afin de retirer tout contenu sur le site, qui pourrait porter préjudice à un copyright ou à un trademark. N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez déposer une plainte sur un copyright ou une plainte sur un trademark

Nous travaillons également avec les Courts et forum d'arbitrage à l'échelon national ou international en matière d'ADR (Alternative domain name Dispute Resolution). N'hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez déposer une plainte sur un nom de domaine.

 

Communications, email, clause de non-responsabilité

Les messages informels et email n'engage en aucune manière Pomme Poire Pêche. Seul un courrier manuscrit à en-tête de Pomme Poire Pêche, portant une (ou des) signature(s) manuscrite(s) autorisée(s) engage l'entreprise.

 

Clause de décharge e-mail

Les messages électroniques et tous les fichiers joints sont confidentiels et ne peuvent être légalement utilisé à notre encontre. Si vous n'êtes pas le destinataire prévu, toute divulgation, reproduction, copie, distribution ou autre diffusion ou utilisation de cette communication est strictement interdite. Si vous avez reçu un message par erreur, s'il vous plaît aviser immédiatement l'expéditeur et le détruire ensuite. Transmission électronique ne peut être garantie comme étant sécurisé ou exempt d'erreurs que les informations peuvent être interceptées, corrompues, perdues, détruites, arrivées en retard ou incomplètes ou contenir un virus. L'expéditeur n'est donc en aucun cas être tenue responsable de toute erreur ou omission dans le contenu de ce message, qui peut survenir à la suite de la transmission du courrier électronique. Si une vérification est nécessaire, s'il vous plaît demander une copie papier.

 

Politique de confidentialité et Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)

Avis informatif concernant les traitements de vos données: Toute entrée en relation que ce soit avec l'entreprise - que ce soit dans la phase de précontrat, sur une base contractuelle ou d'un service de conseil - à quelque titre que ce soit, implique votre accord au traitement de vos données personnelles. Ceci est fait en conformité avec les conditions prévues dans la clause intitulée «Protection des données» dans les Mentions légales de Pomme Poire Pêche. Dans la mesure où peut être nécessaire, les principaux points de cette clause sont repris ci-dessous. En sa qualité de responsable, Pomme Poire Pêche, dont le siège social situé à la rue du Roi Albert, 10 à 7190 Ecaussinnes, traite vos données, aux fins suivantes: dans un contrat, empêchant les abus et les fraudes, des statistiques et des tests, du marketing de prospection direct de produits et services de la micro-ferme, pour son compte ou le compte de partenaires.  Les données peuvent être obtenues auprès de vous ou de tiers autorisés par quelque moyen que ce soit, manuel ou automatisé. Les données peuvent être obtenues par écrit, par téléphone, par Internet, par voie électronique ou l'utilisation de toute autre technologie. Si l'entreprise n'est pas fournie avec les données nécessaires, cela pourrait entraîner qu'elle ne puisse pas, ou qu'elle refuse, d'entrer dans une relation commerciale, poursuivre une telle relation ou d'entreprendre toute action demandée par vous, le cas échéant. Pomme Poire Pêche ne divulgue pas les données à des tiers autres que dans les cas suivants: 1 ° les données sont - à votre demande, sur votre ordonnance ou de votre accord préalable, selon le cas peut-être transmises aux destinataires spécifiés par vous; 2 ° vos données peuvent être transmises à des tiers mandatés en vue du respect d'une obligation légale ou réglementaire ou en vertu d'un intérêt légitime; 3 ° les destinataires sont des opérateurs agissant pour le compte de Pomme Poire Pêche à titre de partenaire, mandataire agréé, sous-traitant, prestataire ou à tout autre titre;. 4 ° les destinataires sont des sociétés, des associations ou d'autres organisations appartenant au même réseau de partenaire que Pomme Poire Pêche à condition qu'elle assure des garanties adéquates. Pomme Poire Pêche peut transmettre vos données à des destinataires extérieurs à l'Union européenne, indépendamment de savoir si ou non les pays concernés ont pris des mesures de sécurité adéquates. Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à des fins de marketing direct. Pour ce faire, désinscrivez-vous en nous envoyant un email sur contact@pommepoirepeche.com. Vous avez le droit d'accéder à vos données et les faire rectifier le cas échéant.

 

Chez Pomme Poire Pêche nous accordons beaucoup d’importance au respect de votre vie privée, c’est pourquoi nous traitons vos données à caractère personnel avec le plus grand soin. Etant donné que de nouvelles règles sur la protection des données à caractère personnel entrent en vigueur le 25 mai 2018, nous vous invitons à lire notre politique de confidentialité, afin de prendre connaissance de ses aspects les plus importants ainsi que de vos droits. Les données à caractère personnel que vous nous communiquez seront traitées par Pomme Poire Pêche, qui agit en tant que responsable du traitement de ces données à caractère personnel, en vue des finalités décrites dans les mentions légales (y compris la gestion de la relation contractuelle, vous contacter en cas de problème, le contrôle des transactions et la prévention de la fraude et des abus). Vous pouvez toujours consulter ces mentions légales pour chacun de ces services. Pomme Poire Pêche se réserve le droit d’également utiliser ces données à caractère personnel afin de vous communiquer ultérieurement des informations relatives aux services émis et/ou distribués par Pomme Poire Pêche, entre autres dans le cadre de l’intérêt légitime de Pomme Poire Pêche à promouvoir ses services auprès de ses clients, en ce compris par courrier, par email, par téléphone, ou via les plateformes publicitaires (tels que Google, Facebook, Twitter, LinkedIn etc.) auprès desquelles vous disposez d’un compte lié à votre adresse e-mail (après vérification préalable effectuée par les exploitants de ces plateformes). Vos données personnelles pourront être accessibles à nos fournisseurs de services informatiques ainsi qu’aux exploitants de plateformes publicitaires (tels que Google, Facebook, Twitter, LinkedIn etc.) afin de vérifier l’existence d’un compte lié aux adresses e-mails précitées et afin de diffuser nos messages à votre attention via leurs plateformes. Certains de ces exploitants de plateformes peuvent parfois être localisés en dehors de l’Espace Economique Européen. Dans ce cas, Pomme Poire Pêche conclura, avec le prestataire de services, les clauses-type de la Commission Européenne. Vos données pourront faire l’objet d’analyses automatisées (y compris de « profilage »). Ces analyses automatisées sont basées sur les produits et services que vous achetez chez Pomme Poire Pêche, et sur les interactions que vous avez avec Pomme Poire Pêche (par exemple les questions que vous nous posez et les pages que vous consultez sur nos sites internet). De cette façon, Pomme Poire Pêche peut vous envoyer des informations et offres qui correspondent mieux à vos attentes et à vos intérêts. Les données à caractère personnel que vous nous communiquez seront conservées pendant 36 mois après la résiliation de votre convention ou après la dernière interaction avec Pomme Poire Pêche qui aura été initiée par vous, à la suite de quoi ces données seront effacées ou rendues anonymes (sous réserve d’une obligation légale spécifique). Si vous souhaitez vous opposer à l’utilisation de vos données à caractère personnel dans le but de communiquer des informations relatives aux services émis et/ou distribués par Pomme Poire Pêche, vous pouvez nous en faire part à tout moment en envoyant une demande écrite, datée et signée, accompagnée d’une preuve de votre identité, à l’adresse suivante: Pomme Poire Pêche, rue du roi Albert 10 à 7190 Ecaussinnes, Belgique, ou en ligne via un formulaire sur le site : www.pommepoirepeche.com. Sous certaines conditions, vous pouvez également accéder à vos données à caractère personnel, en demander la rectification s’il y a lieu, en obtenir l’effacement, en limiter le traitement. Vous pouvez aussi vous opposer à leur usage dans le cadre de profilage ou en demander leur transfert, en envoyant une demande écrite, datée et signée, accompagnée d’une preuve de votre identité, à la même adresse. Vous pouvez enfin déposer une plainte après de l’autorité compétente en la matière en Belgique en cas d’absence de réponse à une telle demande: https://www.privacycommission.be/fr.

Rejoignez notre mailing list pour être tenu informé

  • Facebook
  • Instagram